Article 1
Éditeur du site
Le présent site est édité par Youcef CHERGUI, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial YC Solutions, immatriculé en France sous le numéro SIRET 93798160300015.
Adresse : 6, rue de Zilina, 92000 Nanterre, France. Téléphone : +33 6 95 10 98 95. Courriel : contact@ycsolutions.co.
Ces informations sont publiées conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et, pour l’activité de prestation de services, à l’article 19 de la même loi.
Article 2
Responsable de la publication
Youcef CHERGUI, en qualité de CEO. Toute demande relative au contenu du site peut être adressée à contact@ycsolutions.co.
Article 3
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., société de droit américain dont le siège est situé 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, téléphone +1 559 288 7060.
Article 4
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (structure, textes, identité visuelle, logotype, illustrations, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de YC Solutions ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques et logotypes de tiers cités sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont mentionnés à titre de référence.
Article 5
Liens hypertextes
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Article 6
Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. YC Solutions met en œuvre les moyens raisonnables pour en assurer l’exactitude, sans garantie d’exhaustivité ni d’absence d’erreur. Elles ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel, ni un conseil technique personnalisé.
Article 7
Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre depuis le site sont décrits dans la politique de confidentialité. Les conditions d’utilisation du site figurent dans les conditions générales d’utilisation.
Article 8
Droit applicable
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